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Règlement Intérieur


Le Règlement Intérieur complète et précise les dispositions statutaires du fonctionnement de l'Association des Bimondiens qui a pour objet l'activité et la gestion de la communauté virtuelle du 2ème Monde. Il permet de préciser les rapports entre l'Association et les membres ainsi que les modalités de l'Association qui peuvent nécessiter d'être modifiées fréquemment.

Il s'applique à tous les membres de l'association.

 

Les Membres

    a) Adhésion

Toute personne peut être membre de l'association après avoir réglé sa cotisation pour la période en cours.
Pour les mineurs une autorisation du tuteur légal sera demandée. Ces membres mineurs ne pourront ni faire partie du Conseil d'Administration ni du bureau.

    b) Assemblée générale ordinaire

Une assemblée générale ordinaire se tiendra tous les ans : elle donnera lieu au bilan financier et moral de l'association, à l'élection du nouveau bureau et à l'exposé des projets à venir.

L'Assemblée Générale comprend tous les membres à jour de leur cotisation.
Les convocations des membres seront faites par mail au moins 15 jours à l'avance. L'annonce de la date de l'Assemblée Générale sera également faite sur le site de l'association.

Les membres sont tenus de participer aux assemblées générales. Un membre absent pourra nommer un présent pour le représenter en envoyant un mail au secrétaire de l'association au moins 3 jours avant la tenue du Conseil d'Administration.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés.

    c) Assemblée générale extraordinaire

Sur demande d'au moins un tiers des membres de l'association, ou sur demande de la majorité du Conseil d'Administration, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire citées selon les modalités de l'assemblée générale ordinaire.

    d) Election du bureau

L'élection du bureau se fait par liste lors de l'Assemblée Générale.

Pour être éligible, les listes devront être envoyées au secrétaire au minimum un mois avant la date prévue de l'Assemblée Générale. Une liste est composée d'au minimum 3 noms (Président, Trésorier, Secrétaire) et peut en contenir jusqu'à 6 (Vice Président, Vice Trésorier, Vice Secrétaire). Chaque personne devra être présentée avec ses noms, prénoms et pseudonyme ainsi que la place qu'il doit occuper au Bureau en cas de victoire de cette liste.
Un minimum de 6 mois d'adhésion est nécessaire afin de faire partie d'une liste pour se présenter lors de l'élection du nouveau Bureau.

Le Bureau élu est celui mentionné sur la liste gagnante et aucun changement ne pourra être opérer sans recours à de nouvelles élections.
En cas de démission du Président de l'Association et en l'absence de vice président, une assemblée générale extraordinaire sera convoquée pour élire un nouveau Bureau.

 

La Cotisation

La cotisation est exigible le 1er décembre de chaque année : deux possibilités : la cotisation longue durée valable jusqu'au 30 novembre suivant pour un montant de 10€ (65,60F) soit une cotisation courte durée de 6 mois valable du 1er décembre au 31 mai ou du 1er juin au 30 novembre d'un montant de 6€ (39,50F).
La qualité de membres est effective à réception de la cotisation et/ou pour la période choisie.

 

Le Conseil d'Administration

    a) Composition

Le Conseil d'Administration est composé des membres du bureau ainsi que des députés des différents pôles d'activités du 2ème Monde.
La désignation de ces députés est définie par les chartes des pôles concernés (cf. chartes de chaque pôle).

Le bureau se réserve le droit d'entériner ou non l'élection du député de pôle. Tout refus du bureau devra être justifié d'un intérêt légitime.

    b) Son rôle

Le Conseil d'Administration représente l'Association des Bimondiens dans tous les actes de la vie civile. Il est chargé d'assurer le bon fonctionnement de l'association et l'application des décisions prises lors des Assemblées Générales.

Le Conseil d'Administration fait le lien entre l'association et le 2ème Monde.
Il propose et approuve le budget prévisionnel.
Il peut modifier le présent règlement, ainsi que les chartes des différents pôles à la demande de ceux ci et après approbation des changements à apporter.

    c) Les réunions du Conseil d'Administration

Le conseil d'administration se réunit au moins une fois tous les trois mois sur le chat du site de l'association après convocation des membres du Conseil d'Administration.
Sur demande d'un membre du CA, le président peut convoquer une réunion selon les modalités citées ci-après.

Les convocations de tous les membres du Conseil d'Administration seront faites par mail au moins 15 jours à l'avance, l'annonce de la date et de l'ordre du jour sera également faite sur le site de l'association, permettant ainsi la concertation des pôles et de leurs députés.

Un membre absent pourra nommer un présent pour le représenter en envoyant un mail au secrétaire de l'association au moins 3 jours avant la tenue du Conseil d'Administration. Un membre ne pourra détenir qu'une seule procuration.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés.

Les réunions font l'objet d'un procès-verbal publié sur le site de l'association.

    d) Exclusion

Un Député de Pôle est nommé pour une durée limitée, spécifiée dans les statuts (au maximum 1 an); ses fonctions cessent :

- Au terme de la période prévue.
- Par la démission soit de la charge de direction, soit du poste de Député de Pôle ou même de membre de l'Association.
- Par l'incapacité d'exercer la fonction.
- Par le décès, ou l'annulation judiciaire.
- Par la révocation.

En cas de plainte de la majorité simple des membres d'un pôle (majorité des voix exprimées au cours d'un vote), le bureau se réserve le droit de démettre le Député dudit pôle de ses fonctions ce qui entraînera ainsi sa révocation du Conseil d'Administration. De nouvelles élections auront alors lieu au sein du pôle pour désigner un nouveau Député.

 

Les Votes

Selon les votes, ceux-ci se dérouleront soit à main levé, soit à bulletin secret, ou auront lieu sur le site de l'Association.

Le quorum est fixé à 5 voix.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés.

En cas d'égalité, la voix du président est prépondérante. S'il y a toujours égalité, plusieurs tours pourront être organisés pour départager les premiers.

 

Les Pôles

Ils sont actuellement au nombre de 5 :
- Pôle accueil
- Pôle animation
- Pôle concierge
- Pôle communication
- Pôle 3D

Les Députés des Pôles sont, de par leur rôle, membres du Conseil d'Administration. Ils représentent leur pôle et disposent d'une voix lors des votes.
Ils ne peuvent pas être députés de plusieurs pôles à la fois.
Ils devront être membres de l'association et posséder au moins 1000 exp sur le 2ème Monde.

Chaque pôle possède sa propre charte dans laquelle sont définis :

- La hiérarchie du pôle
- Les modes d'élection / designation des bimondiens au sein du pôle
- Les métiers virtuels du 2ème Monde concernés par le pôle et les droits et devoirs qui leurs sont rattachés.



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